1. Objet et Champ d'Application du Portail
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et la consultation du portail documentaire édité par le CYCLO CLUB ECUEILLOIS (Loi 1901, RNA W362004163, SIREN 823994769). L'accès à ce site implique l'acceptation sans réserve des dispositions figurant ci-après.
Ce site est une ressource informative d'intérêt général exempte de toute activité commerciale, visant exclusivement à présenter les objectifs statutaires, les programmes de terrain et les bilans d'action de l'association sur la commune d'Écueillé.
1.1. Absence de Prestation Marchande
Aucune transaction financière, vente en ligne ou réservation payante n'est réalisée sur ce portail. Toutes les informations publiées le sont à titre gratuit et informatif.
Contacter le secrétariat2. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus rédigés, cartes d'itinéraires, rapports d'observation et éléments graphiques figurant sur ce site sont la propriété exclusive du CYCLO CLUB ECUEILLOIS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre des missions d'intérêt général.
2.1. Utilisation Documentaire Autorisée
La reproduction partielle des textes à des fins strictement informatives, éducatives ou associatives non-commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : "CYCLO CLUB ECUEILLOIS - Écueillé (36240)".
Nous contacter pour en savoir plus3. Règles de Sécurité lors des Sorties Accompagnées
La participation aux sorties de terrain ou aux ateliers organisés par l'association exige le respect impératif des règles du Code de la Route et du règlement intérieur du club :
- Port du casque homologué obligatoire pour l'ensemble des pratiquants.
- Port d'un gilet de haute visibilité hors agglomération.
- Respect des consignes données par les encadrants bénévoles.
- Vérification préalable du bon état mécanique du cycle.
3.1. Limites de Responsabilité de l'Éditeur
L'association s'efforce de maintenir des informations à jour concernant les parcours et calendriers. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des modifications d'itinéraires rendues nécessaires par des arrêtés municipaux ou des conditions météorologiques défavorables à Écueillé.
Soutenir nos objectifs 20264. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du Tribunal Judiciaire de Châteauroux (Indre) seront seuls compétents.